Conditions Générales de Vente
Date de dernière mise à jour : 23/03/2026
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Article 1 – Identification du vendeur
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») sont conclues entre :
Alice Trescarte, artiste auteur enregistrée à l'INSEE sous le numéro SIRET 850 528 878 00042,
dont le siège est situé au : Magma Hôtel, 89 rue des Chantereines, 93100 Montreuil,
adresse email : alicetrescarte@gmail.com,
site internet : www.alicetrescarte.com,
ci-après désignée « le Vendeur »,
et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet www.alicetrescarte.com (ci-après le « Site Internet »),
ci-après désignée « l'Acheteur ».
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Article 2 – Objet et champ d'application
Les présentes CGV régissent l'ensemble des ventes de produits (ci-après les « Produits ») réalisées par le Vendeur auprès de l'Acheteur par l'intermédiaire du Site Internet, que l'Acheteur soit consommateur ou professionnel.
Toute commande passée sur le Site Internet implique l'acceptation préalable, expresse et sans réserve des présentes CGV par l'Acheteur. Cette acceptation est matérialisée par la validation de la case prévue à cet effet au cours du processus de commande.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la passation de la commande par l'Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment ; les modifications ne s'appliqueront qu'aux commandes postérieures à leur publication sur le Site Internet.
L'achat de Produits est réservé aux personnes physiques majeures juridiquement capables de contracter, ou aux personnes morales agissant par l'intermédiaire d'une personne dûment habilitée.
Pour toute question relative aux présentes CGV, l'Acheteur peut contacter le Vendeur à l'adresse : alicetrescarte@gmail.com.
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Article 3 – Produits
3.1 – Description des Produits
Les Produits proposés à la vente sur le Site Internet sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les informations figurant sur les fiches produits sont données à titre indicatif. Le Vendeur s'engage à corriger dans les meilleurs délais toute erreur ou omission portée à sa connaissance.
Les Produits proposés par le Vendeur sont des pièces artisanales, par nature uniques. En conséquence, de légères variations de forme, de couleur ou de dimension peuvent exister entre le Produit livré et sa représentation photographique sur le Site Internet. Les photographies des Produits n'ont qu'une valeur indicative et ne sont pas contractuelles.
3.2 – Disponibilité
Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un Produit après passation de la commande, l'Acheteur en sera informé par email dans les meilleurs délais. Il bénéficiera alors du remboursement des sommes versées au titre du ou des Produits indisponibles, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la notification.
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Article 4 – Commandes
4.1 – Processus de commande
Toute commande est passée exclusivement via le Site Internet et suppose le respect des étapes suivantes :
L'Acheteur garantit l'exactitude des informations communiquées lors de sa commande. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d'informations erronées ou incomplètes fournies par l'Acheteur.
4.2 – Confirmation de commande
À la suite de chaque commande, l'Acheteur reçoit un premier email accusant réception de sa commande. Ce premier email ne vaut pas confirmation de la disponibilité des Produits.
La commande n'est définitivement confirmée qu'à réception d'un second email indiquant l'expédition prochaine des Produits commandés.
4.3 – Usage personnel
Les achats effectués sur le Site Internet sont destinés à l'usage personnel de l'Acheteur ou à être offerts, et ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'une revente commerciale.
4.4 – Preuve des transactions
Les données enregistrées par le Vendeur dans son système informatique constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec l'Acheteur.
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Article 5 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), emballage compris et hors frais de livraison.
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Les frais de livraison, variables selon le lieu de destination et le mode d'expédition, sont indiqués à l'Acheteur avant la validation définitive de sa commande et s'ajoutent au prix des Produits.
Les prix applicables sont ceux en vigueur au jour de la validation de la commande.
En cas de commande à destination d'un pays situé hors de France métropolitaine, l'Acheteur est considéré comme importateur des Produits. Les droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'État éventuellement exigibles sont à la charge exclusive de l'Acheteur.
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Article 6 – Paiement
6.1 – Modalités de paiement
Le paiement du prix et des frais de livraison est exigible à la commande. Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement proposé sur le Site Internet au moment de la commande (notamment Klarna).
L'Acheteur garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser le moyen de paiement choisi et que celui-ci donne accès à des fonds suffisants pour couvrir l'intégralité des coûts de sa commande.
6.2 – Sécurité des paiements
Les informations de paiement communiquées par l'Acheteur sont protégées par un système de paiement sécurisé. Le Vendeur n'a pas accès aux données bancaires de l'Acheteur.
6.3 – Réserve de propriété
Les Produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu'au paiement complet et effectif de l'intégralité du prix.
6.4 – Refus de commande
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige existant avec l'Acheteur, d'incident de paiement antérieur, de suspicion de fraude ou de problème d'approvisionnement.
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Article 7 – Livraison
7.1 – Zones de livraison
Le Vendeur livre les Produits en France métropolitaine (y compris la Corse), en Suisse, au Royaume-Uni et dans les pays de l'Union Européenne.
7.2 – Frais et délais de livraison
Les frais de livraison varient selon le pays de destination, le mode d'expédition choisi ainsi que le nombre et le format des Produits commandés. Ils sont indiqués toutes taxes comprises et communiqués à l'Acheteur avant la validation définitive de la commande.
Les Produits sont généralement livrés dans un délai de cinq (5) à sept (7) jours ouvrés en France métropolitaine à compter de la confirmation d'expédition. En tout état de cause, la livraison intervient dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la confirmation de la commande, sauf cas de force majeure.
Le Vendeur se réserve le droit, en cas de commande portant sur plusieurs Produits, de procéder à des envois fractionnés. Chaque envoi fera l'objet d'un email de notification.
7.3 – Retard de livraison
En cas de dépassement du délai de trente (30) jours, l'Acheteur peut, après avoir mis en demeure le Vendeur d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable et en l'absence de livraison dans ce nouveau délai, résoudre le contrat conformément aux articles L. 216-6 et L. 216-7 du Code de la consommation.
La demande de résolution peut être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou par email à l'adresse suivante :
Les sommes versées par l'Acheteur lui seront restituées dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de résolution du contrat.
7.4 – Transfert des risques
Conformément à l'article L. 216-4 du Code de la consommation, le transfert des risques de perte ou d'endommagement des Produits s'opère au moment où l'Acheteur (ou un tiers désigné par lui) prend physiquement possession des Produits.
7.5 – Réception des Produits
À réception de sa commande, l'Acheteur est invité à vérifier l'état de l'emballage et la conformité des Produits livrés. En cas d'anomalie (colis endommagé, Produit manquant ou détérioré), l'Acheteur doit :
- refuser le colis ou émettre des réserves précises et détaillées auprès du transporteur au moment de la livraison ;
- informer le Vendeur dans les meilleurs délais par email à l'adresse alicetrescarte@gmail.com, en joignant si possible des photographies.
En cas de livraison par un transporteur, l'Acheteur dispose d'un délai de trois (3) jours suivant la réception pour notifier au transporteur, par lettre recommandée, toute protestation motivée (article L. 133-3 du Code de commerce).
7.6 – Force majeure
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de tout retard ou inexécution résultant d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.
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Article 8 – Droit de rétractation
8.1 – Principe
Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, l'Acheteur consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du ou des Produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à supporter de pénalités.
8.2 – Exercice du droit de rétractation
Pour exercer son droit de rétractation, l'Acheteur doit notifier sa décision au Vendeur au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté, avant l'expiration du délai de quatorze (14) jours. Cette notification peut prendre la forme :
- d'un email adressé à alicetrescarte@gmail.com ;
- d'un courrier adressé à : Alice Trescarte, Magma Hôtel, 89 rue des Chantereines, 93100 Montreuil ;
- du formulaire type de rétractation reproduit en annexe des présentes CGV.
8.3 – Retour des Produits
L'Acheteur doit retourner les Produits au Vendeur sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la notification de sa décision de rétractation.
Les Produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets (emballage d'origine, accessoires éventuels), non utilisés et en parfait état de revente. La responsabilité de l'Acheteur est engagée en ce qui concerne la dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des Produits.
Les Produits doivent être retournés à l'adresse suivante : Alice Trescarte, Magma Hôtel, 89 rue des Chantereines, 93100 Montreuil.
Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur.
8.4 – Remboursement
En cas d'exercice du droit de rétractation, le Vendeur rembourse à l'Acheteur la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux (à l'exception des frais supplémentaires résultant du choix par l'Acheteur d'un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le Vendeur), dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits retournés ou de la preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements.
Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande initiale, sauf accord exprès de l'Acheteur pour un autre moyen.
8.5 – Exclusions du droit de rétractation
Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats portant sur :
- la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
- la fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
- la fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles.
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Article 9 – Échanges et avoirs
9.1 – Échanges
En dehors de l'exercice du droit de rétractation, l'Acheteur peut solliciter un échange de Produit dans les conditions suivantes : le Produit doit être retourné dans son état d'origine, non utilisé et dans son emballage d'origine. L'échange est soumis à la disponibilité du Produit souhaité en stock.
9.2 – Avoirs
À la demande de l'Acheteur, un avoir (bon d'achat) peut être émis en lieu et place du remboursement, valable douze (12) mois à compter de son émission, utilisable sur le Site Internet. Les avoirs ne sont ni sécables ni remboursables.
9.3 – Codes promotionnels et réductions
En cas de retour d'un Produit ayant bénéficié d'une réduction ou d'un code promotionnel, le remboursement ou l'avoir est calculé sur la base du montant effectivement payé par l'Acheteur.
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Article 10 – Garanties légales
10.1 – Garantie légale de conformité
L'Acheteur consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation.
Dans le cadre de cette garantie, l'Acheteur dispose d'un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit pour agir. Il peut choisir entre la réparation et le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-12 du Code de la consommation. Il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du Produit durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du Produit.
10.2 – Garantie des vices cachés
L'Acheteur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil, pendant une durée de deux (2) ans à compter de la découverte du vice. L'Acheteur peut alors choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente, conformément à l'article 1644 du Code civil.
10.3 – Mise en oeuvre des garanties
Pour faire valoir ses droits au titre des garanties légales, l'Acheteur est invité à contacter le Vendeur par email à l'adresse alicetrescarte@gmail.com en décrivant le défaut constaté et en joignant, si possible, des photographies.
Le Vendeur s'engage, selon les cas, à :
- remplacer le Produit par un Produit identique ou équivalent, en fonction des stocks disponibles ;
- échanger le Produit contre un autre Produit de valeur équivalente, en fonction des stocks disponibles ;
- rembourser le prix du Produit dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit retourné, si le remplacement ou l'échange s'avère impossible.
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Article 11 – Responsabilité
Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Le Vendeur ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Produits sont livrés. Il appartient à l'Acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des Produits qu'il envisage de commander.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des Produits.
Le Vendeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, le Vendeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations. En conséquence, le Vendeur décline toute responsabilité en cas d'interruption du Site Internet, de survenance de bugs, d'inexactitudes ou d'omissions portant sur les informations disponibles, ainsi que de tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.
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Article 12 – Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du Site Internet (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, sons, logiciels) est protégé par les droits d'auteur et de propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive du Vendeur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Vendeur.
Le Site Internet est mis à la disposition de l'Acheteur pour un usage strictement personnel et privé. Toute utilisation à des fins commerciales est interdite.
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Article 13 – Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, l'Acheteur consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige l'opposant au Vendeur.
Préalablement à toute saisine du médiateur, l'Acheteur doit avoir adressé une réclamation écrite au Vendeur par email (alicetrescarte@gmail.com) ou par courrier (Alice Trescarte, Magma Hôtel, 89 rue des Chantereines, 93100 Montreuil) et ne pas avoir obtenu de réponse satisfaisante dans un délai de deux (2) mois.
Le médiateur de la consommation compétent est :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez
L'Acheteur peut également recourir à la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
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Article 15 – Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de traduction, seule la version française fait foi.
Le Vendeur et l'Acheteur s'engagent à rechercher une solution amiable à tout différend relatif aux présentes CGV avant d'engager toute action judiciaire.
À défaut de résolution amiable, et après épuisement de la procédure de médiation le cas échéant, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun, conformément aux règles de compétence territoriale applicables.
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Annexe – Formulaire type de rétractation
Conformément à l'article L. 221-5 du Code de la consommation et à l'annexe de l'article R. 221-1)
À l'attention de : Alice Trescarte, Magma Hôtel, 89 rue des Chantereines, 93100 Montreuil – alicetrescarte@gmail.com
Je notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des Produit(s) ci-dessous :
- Référence / désignation du ou des Produit(s) : ___________________________
- Commandé(s) le : ____/____/________ – Reçu(s) le : ____/____/________
- Nom de l'Acheteur : ___________________________
- Adresse de l'Acheteur : ___________________________
- Date : ____/____/________
- Signature de l'Acheteur (en cas de notification sur papier) : ___________________________